- Brevet d’invention
- Logiciel
- Site web ou Internet
- Dessin industriel
- Droits d’auteur
- Marques de commerce
- Noms commerciaux
- Liste des clients
- Les franchises
- Droits et permis gouvernementaux
- Droits d’admission
- La survaleur (Goodwill)
LA DÉFINITION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Toutes les entreprises ont des immobilisations incorporelles qui sont nécessaires à leur activité. L’immobilisation incorporelle est un actif à long terme qui n’a pas d’existence physique servant à l’exploitation de l’entreprise sur plusieurs années. Les immobilisations incorporelles vont permettre à l’entreprise de réaliser des produits et des services. Par exemple, voici une liste d’actifs que l’on retrouve fréquemment parmi les immobilisations incorporelles :